Négoce Boursière

Les Règlements sont disponibles ici.

La passationd'ordres de bourse

Chaque transaction débute par un ordre de bourse. En saisissant un ordre, le trader charge le système de bourse d’acheter ou de vendre une quantité déterminée de valeurs mobilières. Il peut apposer une limite à cet ordre ou laisser le marché fixer le prix en passant un ordre au mieux dans la partie du système de bourse régie par les ordres. 

Les ordres dont les attributs sont manquants ou incorrects sont refusés par le système de bourse (cf. Règlement relatif au négoceDirective 3: Négoce). 

Sur la base des informations dont il dispose et des instructions du donneur d'ordres, le trader se doit de passer son ordre au moment opportun et de fixer au mieux une limite conforme aux conditions du marché. Les systèmes de négoce et bourse ne vérifient pas si les ordres sont applicables ou logiques par rapport à la situation du marché du moment (cf. Art 11 LBVM - Devoir de loyauté, de diligence et d'information). 

Lorsqu'une transaction est très éloignée des prix du marché ou n'a pas été conclue équitablement et correctement, SIX Swiss Exchange SA peut intervenir et annuler cette transaction, cf. Règlement relatif au négoce.

Identification et caractéristiques des activités

Seuls les traders agréés sont admis au négoce en bourse: ils sont responsables de l'ensemble des activités sur la plateforme de négoce. Toute opération boursière est entre autres accompagnée de:

de l'identification du trader et du participant
d'une date et d'une heure précises
d'une identification unique et quotidienne (Order-ID)
et, lors de l'exécution d'un ordre (trade), d'un identifiant unique (Trade-ID).

Informations nécessaires lors de la passation de l'ordre

Outre les divers renseignements relatifs à un ordre (taille de l'ordre, prix et catégorie de prix, durée de validité, type d'ordre), il convient de communiquer à la bourse si l'ordre est passé en compte propre (nostro) ou pour le compte de clients (agent). Cette information demeure confidentielle et ne sera pas communiquée aux autres participants ou au public.

Guides SIX Swiss Exchange

Toutes les dernières informations relatives aux spécifications de produits et à l'organisation du négoce sont publiées dans le «Guides SIX Swiss Exchange».

Négoce hors bourse

Les différentes formes de transactions hors bourse sont prises en charge par le système de bourse. Pendant les heures d'exploitation de la SIX Swiss Exchange (qui couvrent aussi le marché permanent), les participants disposent des fonctionnalités suivantes:

Confirmation de transaction (trade confirmation - TC)
Annonce de transaction (reported trade - RT)

Situations extraordinaires

En cas de situation de marché extraordinaire, la régulation du marché peut prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir un négoce aussi équitable et régulier que possible (Règlement relatif au négoce et SIX Trading).

Stop Trading

Lorsque le cours d'une valeur mobilière s'écarte trop du prix de référence, la SIX Swiss Exchange peut déclencher une procédure de Stop Trading en procédant à une ouverture différée (Delayed Opening) ou à une interruption du négoce. 

Exemple: le cours d'ouverture théorique d'une valeur mobilière s'élève à CHF 86.25, ce qui signifie qu'un ordre de vente entrant serait concilié avec l'ordre d'achat correspondant. Comme le cours ultérieur potentiel s'écarte trop du prix de référence (p. ex. CHF 91.35, soit un écart de 5.6 %), la SIX Swiss Exchange décide de retarder l'ouverture du négoce.

Suspension du négoce

La SIX peut suspendre provisoirement du négoce une valeur mobilière ou un segment de marché entier. Il n'y a pas d'ouverture ni de marché permanent pour ces valeurs.

Procédure en cas d'erreurs de transactions (mistrades)

Sous certaines conditions, la régulation du marché peut examiner une transaction conclue dans le système de bourse et, le cas échéant, annuler cette transaction.

SIX Swiss Exchange SA peut annuler une transaction de bourse si le prix auquel la transaction a été conclue diffère considérablement du prix du marché, ce qui ne permet pas de respecter les conditions d'un marché juste et équitable, voir chiffre Règlement relatif au négoce.

Tax

SIX Swiss Exchange SA prélève auprès des participants connectés à le Quote system une taxe de capacité QPS pour le volume de capacité dédié (cf. List of Charges under the Trading Rules). Ils ont à leur disposition des QPS dédiés et non dédiés ("partagés"), les QPS partagés ne pouvant être achetés que dans le cadre d'un package.

En cas de nécessité, la Direction générale de la SIX Swiss Exchange SA est compétente pour modifier les taxes.

Sanctions

En cas de violation des dispositions sur le négoce ainsi que de ses directives, «Surveillance & Enforcement» (SVE) ou la Commission des sanctions peuvent édicter des sanctions à l'encontre des participants et des traders concernés.

Pour plus d'informations, consultez la page https://www.six-exchange-regulation.com/fr/home.html.


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